La mention obligatoire de Copyright

L'utilisateur s'engage à respecter le droit à la paternité de l'auteur des images. Pour ce faire, il devra mentionner, dans l'image ou à proximité de celle-ci, le nom du photographe comme l'auteur de la photo. Puisque le Ministère est le détenteur des droits d’auteur, l’utilisateur devra également mentionner le Gouvernement du Québec dans le crédit photo.

Par conséquent, pour les photos, la désignation suivante doit être inscrite sur l'image ou à proximité de celle-ci :
Nom du lieu ou Région © GouvQc/Nom du photographe OU © GouvQc/Nom du photographe
Exemples :
Gaspésie © GouvQc/C. Collin
© GouvQc/C. Collin

Pour les vidéos, la désignation suivante doit être inscrite, sur un tableau, un bandeau ou sous forme de remerciements dans un générique :
Exemples :
Certaines images sont une gracieuseté du Ministère du Tourisme du Québec
Images : Gracieuseté du Ministère du Tourisme du Québec
Images : Gracieuseté de bonjourquebec.com

De plus, l'utilisateur s'engage à respecter toutes les indications et restrictions spécifiées dans la fiche d'informations du matériel figurant dans la Banque d’images.

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